Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2032 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'associations dissolues (loi 1901), 1888-2011
Cote :
2032 W 1-7
Publication :
Archives départementales du Cantal
2012
Aurillac
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Saint-Flour - Bureau de la règlementation, service greffe des associations loi du 1er juillet 1901
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
jeudi 8 mars 2012
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02032_W