Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Archives communales de Verson

Date : 1633 - 1982

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Verson.

Informations sur le producteur :

Mairie de Verson.

Informations sur l'acquisition :

Les archives de Verson ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 18 février 1976, 1er mars 1996, 11 mars 1999 et le 11 décembre 2003, en application des articles L 212-11 et L 212-12 du Code du patrimoine.

Ressources complémentaires :

5E/20 : Verson, mémoire pour les habitants de Verson contre Bourdon de Gramont du Lys pour enlèvement de porte et balustrade qu'il a fait placer pour fermer la chapelle de la Vierge dans l'église de Verson (imprimé, L.-J. Poisson, rue Froiderue, à Caen, (1786) ; Registre des délibérations de la municipalité, décrets et proclamations officielles et actes divers (1787-1792).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_001119

Lieux :

Verson (Calvados)

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