Inventaire d'archives : 1143 W - Office National des Forêts (ONF) : Direction Régionale de Bourgogne
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires générales, procès-verbaux d'infractions, calamités, états d'assiette des coupes, travaux, aides, gestion de la pêche et de la chasse ([1940]-1983)
Cote :
1143 W 1-39
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Office national des forêts. Direction régionale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 mars 1987
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement à l'exception des articles 1 à 4 (50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003483