Inventaire d'archives : 1143 W - Office National des Forêts (ONF) : Direction Régionale de Bourgogne

Contenu :

Présentation du contenu
Affaires générales, procès-verbaux d'infractions, calamités, états d'assiette des coupes, travaux, aides, gestion de la pêche et de la chasse ([1940]-1983)

Cote :

1143 W 1-39

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Office national des forêts. Direction régionale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 mars 1987

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement à l'exception des articles 1 à 4 (50 ans)

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003483

Archives départementales de Côte d'Or

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