Inventaire d'archives : 2 O 2266-2269 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chevrier (1857-1940)

Date : 1857 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2266-2269

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 12

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,48

Ressources complémentaires :

Dans le service

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 436-437 : numéros suivis

1 Cd 1314 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 660-753 : bureau de Chaumont

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, 1816-1817

8 FS 1/2561-2865 : bureau de Saint-Julien-en-Genevois, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 208 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 179 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 178: listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 250 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/463 : état de section, 1873

3 P 3/464-467 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1873-1962

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 1 V : Clergé catholique séculier

1 V 6 : clergé paroissial, Curés, desservants et vicaires. Dossiers individuels : nominations, extraits d'acte de naissance, traitements, demande de secours, plaintes, rapports de police, renseignements divers, correspondance 1861-1905.

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 35 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

[Cote : US 258]

La Chevriéroise [texte imprimé]. — Chevrier : Mairie de Chevrier, 2001-en cours.

[Cote : BM 311]

Notice sur sainte Victoire de Chevrier-en Vuache [texte imprimé] / [par l'abbé Pergod] ; publié par les soins de l'Académie de sainte Victoire. — Annecy : Impr. commerciale, 1935. — 1 vol. (101 p.-[5] f. de pl.) ; 22 cm.

[Cote : Br 4829]

Sur les familles Chevrier et Ducret [texte imprimé] / R. Oursel. — [S.l.] : [s.n.], 1957, 23 oct.

[Cote : 2 F 141]

L¹ancienne église paroissiale Saint-Martin à Chevrier en Vuache et ses peintures murales [texte imprimé] / Aurélia Costes ; sous la dir. de Madame Martine Julian. — [S.l.] : [s.n.], [2004].

[Cote : F 1253]

Paroisse de Chevrier [texte imprimé] : la gabelle du sel, 1561 (mars 1994, SA 1967) / Irène Riollant. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 748]

Pré-Etude d¹aménagement foncier du Vuache [texte imprimé] : Chevrier, Dingy-en-Vuache, Vulbens. — [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, septembre 1977 : avec nombreux tableaux et plans.

[Cote : F 480]

De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962, concernant notamment : les églises de Chevrier [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 234]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

L'avenir de Chevrier et le maintien de son agriculture sont liés à l'économie genevoise et au remembrement des terres. (Monographie) [texte imprimé] / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

[Cote : DOC 524]

Transformations du paysage à Chevrier, Dingy-en-Vuache et Vulbens : La Salévienne. — pp.81-147.

In : Écho Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 1997. N°6. — 1997. N°6

Auteur Duret

[Cote : PER 1486]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001451

Institutions :