Inventaire d'archives : 1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1296 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Cote :
1296 W 1-11
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1996, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural
D.D.A.F. Service Aménagement foncier et rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 14 Avril 1996
Description physique :
Importance matérielle :
11 articles - 1,20 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001296w