Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2122 W

Contenu :

Présentation du contenu
Etat des prévisions de recettes et de dépenses, 2011-2012 ; autorisations initiales et visites de conformité, 2009-2014 ; installation IRM, 2010-2014 ; procès-verbaux et délibérations des conseils de surveillance et d'administration, 2009-2012 ; documentation, 2008-2012

Cote :

2122 W 1-21

Publication :

Archives départementales du Cantal
2015
Aurillac

Informations sur le producteur :

Agence régionale de santé - Délégation térritoriale du Cantal - Unité de l'offre de soins et de coordination de l'animation territoriale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 12 mars 2015

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,90

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_02122_W

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