Inventaire d'archives : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile...
Titre :
1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles
Cote :
1729 W 1-6
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2013, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles
Informations sur l'acquisition :
Versement du 12 mars 2013
Description physique :
Importance matérielle :
6 articles - 0, 90 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001729w