Inventaire d'archives : 2 O 1550-1594 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de la Baume (1861-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.

Cote :

2 O 1550-1594

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2010
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2ème division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire en partie du cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents sont rédigés en français.

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,05

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738) (dans la mappe du Biot)
1 Cd 357-361 : numéros suivis
1 Cd 1237-1244 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 821-939 : bureau du Biot
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/830-890 : bureau du Biot, 1815-1836
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon-les-Bains, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 31 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 16 : listes électorales
3 M 201 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 134 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 209-211 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 22 : foires
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/197 : état de section, 1869
3 P 3/198-199 : matrices des propriétés foncières, 1870-1914
3 P 3/200-201 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1968
3 P 3/202 : matrices des propriétés bâties, 1911-1968
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 25 : justice de paix, canton du Biot, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : police du culte, 1860-1940
2 V 3, 11 : la Baume, 1865-1868
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 20 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives contemporaines :
Série continue.
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Série E DEPOT Communes

Références bibliographiques :

Bulletin paroissial de La Baume [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 et 1914.
S'intitule réellement : ºAlmanach paroissial de La Baumeº, 1913-1914. [Cote : BP 21]
Histoire de la paroisse de La Baume [texte imprimé] / Abbé G. Paulmaz. — [s.l.] : [s.n.], impr. 1951 (Thonon-les-Bains : Imprimerie du Château). — 1 vol. (102 p.-[4] f. de pl.) ; 18 cm.. [Cote : Br 1347]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : La Baume*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 236]
Bulletin paroissial du secteur de Morzine [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-1987.
Paroisses de Morzine, La Baume, Le Biot, La Côte d'Arbroz, Esserts-Romand, La Forclaz, Les Gets, Montriond, La Moussière, Saint-Jean-d'Aulps, Seytroux, La Vernaz
S'est successivement intitulé : ºLa vallée d'Aulpsº, 1962-1970. Mensuel. ºAlpes 74. La vallée d'Aulpsº. Secteur de Morzine, 1971-1987. Mensuel, puis bimestriel à partir de 1979. En 1987, fusionne avec ºAlpes 74. Val d'Abondanceº, voir BP 163. [Cote : BP 180]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000147

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens