Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 338 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Elections, administration générale, règlementation économique.
Cote :
338 W 1-75
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 1er décembre 1972.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des dossiers 41 à 69 (affaires militaires, règlementation générale) le 6/12/1993. Conservation définitive.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 75 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_338W_prefecture_1D_1B