Inventaire d'archives : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations , annexes et motions (2012-2014)
Cote :
3205W/1-41
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2022
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE
(service producteur)SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/01/2022
Description physique :
Importance matérielle :
6
41
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000683