Inventaire d'archives : Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime
Contenu :
Le présent répertoire recense les 195 plans d'arpentage des finages des anciennes
communautés et censes situés dans l'actuel département du Territoire de Belfort.
Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage
et leur répartition en champs, prés, vignes, forêts, marais, communaux et lieux
habités. Ils fournissent également quantité d'informations sur la topographie, la
toponymie, les activités économiques, les bâtiments civils et religieux et
l'habitat. Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la
minute du plan et sa mise au net. La consultation des minutes ne doit pas être
négligé, car selon les arpenteurs, certains détails n'ont pas été reportés sur les
mises au net.
Cote :
1 C 1 - 1 C 104
Informations sur le producteur :
Intendance de la province d'Alsace
Les plans proviennent d'une collection de papiers produits par l'Intendance de la
province d'Alsace dont le fond a été partagé après la Révolution entre les
départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, du Doubs, des Vosges et de la Meurthe et
Moselle.
Levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763 sur ordre de l'intendant d'Alsace Jacques
Pineau de Lucé (1709-1764), ces plans devaient permettre une évaluation plus juste
des biens fonciers et assurer une répartition plus équitable de l'impôt du
vingtième.
Description :
Mise en forme :
La cotation des documents suit l'ordre alphabétique des finages et censes arpentés.
Les noms des communes actuelles, s'ils différent des noms anciens, sont indiqués en
italique avec un renvoi aux noms des localités concernées
Conditions d'accès :
Compte tenu de la taille et de la fragilité des originaux, les images numériques
seront privilégiées pour la communication aux chercheurs.
Conditions d'utilisation :
Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur
imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de
publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales.
Description physique :
Importance matérielle :
14,30 ml ; 103 plans numérisés
Références bibliographiques :
J.E. GEROCK : Notice sur l'histoire de la cartographie
d'Alsace antérieure à la carte de Cassini, dans Revue d'Alsace, t.79,
1932.
Charles HOFFMANN, L'Alsace au XVIIIème, t. 2,
Colmar, 1906
HORRER : Dictionnaire géographique, historique et
politique de l'Alsace, t.1, Strasbourg, 1787.
François Jacques Himly : L'aspect du paysage rural
alsacien d'après les plans ruraux du XVIIIème siècle, dans Revue
d'Alsace, t. 88, 1948.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_0001c1_104