Inventaire d'archives : Archives communales d'Hérouville-Saint-Clair
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Hérouville-Saint-Clair.
Publication :
Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie d'Hérouville-Saint-Clair.
Saint-Clair a été ajouté par le décret du 6 avril 1957. Sous l'ancien Régime, Hérouville comportait deux paroisses : Saint-Pierre et Saint-Clair.
Informations sur l'acquisition :
Les archives d'Hérouville-Saint-Clair ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués avant 1939 (565EDT) et les 9 novembre 1992 et 15 octobre 2013 (635EDT), en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001647