Inventaire d'archives : Direction départementale de l'Équipement, service général (sous-série 1567 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Généralités (1979-1994). Comités généraux de la DDE (1976-1994). Comité local d'hygiène et de sécurité (1976-1994). Personnel (1970-1995). Plans d'action (1980-1994). Décentralisation (1985-1987). Formation proofessionnelle (1982-1987). Commissions administrative paritaire et consultative (1937-1996).
Cote :
1567 W 1-32
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2012
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'Equipement. Service général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 21 octobre 2002
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les documents antérieurs à 1940 sont à reclasser en série S.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,10
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1567W_DDE