Inventaire d'archives : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction générale adjointe,direction de l'environnement, Service Gestion de l'eau.
Cote :
2881 W 1-160
Informations sur le producteur :
Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)
Le service Gestion de l'eau relève de la direction de l'Agriculture, de l'équipement rural, du tourisme et de l'environnement (DAETE) jusqu'en octobre 2006. A partir, de cette date, il devient un service de la direction Environnement nouvellement créée. A l'origine, il faisait partie du service de l'Equipement rural créé en 1988. Il intervient dans les secteurs d'activité liés à l'eau : alimentation en eau potable, assainissement, aménagement et entretien des rivières. Ces missions sont mises en œuvre au travers de l'appui technique aux collectivités territoriales, la programmation et la gestion des crédits départementaux en partenariat avec les autres organismes : Etat, Région, Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et Europe. Sa cellule technique, le Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d'Epuration(SATESE) a été mise en place au mois de janvier 2000. Le secrétariat du Syndicat mixte de la rivière Drôme (SMRD), créé par arrêté préfectoral du 21 mai 1980, est également assuré par le service de la Gestion de l'eau dont le chef est le responsable administratif.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a eu lieu dans le cadre du déménagement de la direction de l'Environnement de l'immeuble du Sagittaire, 71 bis, avenue Sadi Carnot à Valence, dans les nouveaux locaux du Conseil général à Rovaltain.
Conditions d'accès :
Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr
Description physique :
Ce versement représente un métrage linéaire de
Importance matérielle :
3, 60
32 boîtes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce versement est stocké à l'annexe des Archives départementales à Bourg-lès-Valence et peut être consulté, sur réservation et dans la limite des délais de communicabilité, dans la salle de lecture des Archives départementales,
14 rue de la Manutention - 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000525