Inventaire d'archives : Papiers des princes du sang : papiers Orléans, maisons diverses
Cote :
K//560-K//562, K//577-K//578
Publication :
Archives nationales
2020
Paris
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution.
Conditions d'accès :
Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
5 cartons
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058887