Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2118 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'allocations personnalisées d'autonomie, 2002-2013 ; successions réglées, 1982-2014 ; correspondance avec les notaires, 2013-2014
Cote :
2118 W 1-31
Publication :
Archives départementales du Cantal
2015
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Pôle de solidarité départemental - Personnes agées - Personnes handicapées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 10 mars 2015
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée est l'année de communicabilité des dossiers.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02118_W
Institutions :
Conseil général - Pôle de solidarité départemental - Personnes agées - Personnes handicapées