Inventaire d'archives : Direction générale de l’aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique : dossiers techniques de...
Titre :
Direction générale de l’aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique : dossiers techniques de navigabilité (1986-1998)
Cote :
20140465/1-20140465/43
Publication :
Archives nationales (France)
2014
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales le 12 novembre 2014.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
7,66 ml (43 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_033061