Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Chelle-Spou (1692-1969)
Cote :
143 E DEPOT 1-27
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2021, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Chelle-Spou (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Bagnères puis de Bourg (1790), de Lannemezan depuis 1801. Chelle-Spou est désignée sous les noms de Chelle-Dessus, puis de Chelle en 1790 et en 1801, de Chelle-Spou en 1806. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n° 1141 du 24 janvier 1995 et n° 20180279 du 26 octobre 2018
- Réintégration du 1 E 811 sous la cote 143 E DEPOT 27
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 27
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.80
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_143EDEPOT