Inventaire d'archives : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Cote :
1643 W 1-13
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2009, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 15 décembre 2009
Description physique :
Importance matérielle :
13 articles - 1,30 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001643w