Inventaire d'archives : Ministère chargé du Travail, Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et de l'emploi :...
Titre :
Ministère chargé du Travail, Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et de l'emploi : dossiers gérés par la direction régionale du travail et de l’emploi des départements et collectivités territoriales d’Outre-Mer (1980-1999)
Contenu :
Sommaire
Art 1-6 : Organisation et fonctionnement des services déconcentrés du travail et de l’emploi dans les départements et les collectivités territoriales d’Outre-mer (1981-1999)
Art 7-9 : Coordination des politiques du travail et de l’emploi (1982-1999)
Art 10-14 : Statistiques et synthèses (1985-1999)
Art 15-16 : Contrôle de l’Association pour la formation professionnelle des adultes en Outre-mer (1981-1999)
Art 17-18 : Médecine du travail, agréments et contrôle des services médicaux interprofessionnels du travail (1980-1996)
Art 19-28 : Recours hiérarchiques et contentieux suite à une décision d’une direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle d’un département d’Outre-Mer (1981-1999)
Cote :
20000341/1-20000341/28
Publication :
Archives nationales
2000
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023187
Thèmes :
départements et collectivités d'outre-mer, emploi, médecine du travail, service déconcentré, travail
Type de document :
Fonctions :
agrément, contentieux, coordination, monnaie, organisation administrative, statistique