Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Études et travaux sur aérodromes (1938-1985)
Cote :
20140090/1-20140090/818
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission Archives en avril 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote ARCH-1987-02-VERS.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
818 articles soit environ 46,5 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
19/02/19Corrigé et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057842