Inventaire d'archives : Études de Labastide-d'Armagnac, Saint-Justin et Gabarret (3 E 78)
Contenu :
Minutes et répertoires des études de Labastide-d'Armagnac (1833-1949) et de Saint-Justin (1801-1856) ; minutes et expéditions des études de Gabarret (1882-1953).
Cote :
3 E 78 1-119
Publication :
Archives départementales des Landes
2011
Mont-de-Marsan
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements de Me Alain Tartas à Labastide-d'Armagnac (entrées n° 2984 du 25 février 2011 et n° 3005 du 11 mai 2011)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
L'étude de Gabarret a été ravagée par un incendie le 25 novembre 2004. En conséquence, les minutes de 1900 à 1953 ont presque entièrement disparues. Quelques archives ont pu être récupérées dans une benne au milieu des gravats par quatre personnes des Archives départementales des Landes. Elles ont été séchées pendant environ un mois dans des locaux à Gabarret, par la société AAD Phénix, de Bègles, puis emportées pour traitement par la société 3ID de Saint-Marcel-les-Valence. Elles ont été restituées au notaire par transporteur, il y a environ 2 ans.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Exceptionnellement, en raison de leur état, il a été décidé de conserver aux archives les minutes de Gabarret jusqu'en 1953, en détaillant les dates des minutes présentes et, pour combler les lacunes, quelques expéditions ont été classées en fin de versement.
Les archives privées (dossiers de clients et comptabilité) mélangées aux minutes, suite à l'incendie, ont été restituées au notaire le 13 juillet 2011, avec les minutes et répertoires postérieurs à 1953.
Mise en forme :
Mode de classement
Par étude, typologie, puis notaire.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Les articles 3 E 78/92 à 119 contiennent des documents brûlés des études de Gabarret, aussi leur communication pourra être interdite en fonction de l'état, et /ou en fonction de la date.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 115 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,40
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Landes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_000003E78