Inventaire d'archives : 3 E 50 Étude Pouvreau, notaire au Château-d'Oléron
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 7 notaires ayant exercé au Château-d'Oléron entre 1821 et 1898.
Cote :
3 E 50 1-44
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jacques Pouvreau
Biographie ou histoire
Le notaire Jacques Pouvreau prête serment le 6 avril 1932 succédant à son père Jean Élie Pouvreau en l'étude du Château-d'Oléron. Il exerce jusqu'en 1986 au sein de la Société civile professionnelle Pouvreau-Joubert-Moquay et Moquay, créée en 1973, dont le bureau principal est situé à Saint-Pierre-d'Oléron.
En 1979, il dépose les minutes et répertoires des notaires ayant exercé dans cette même étude dont il est l'attributaire en complément de deux dépôts précédents (1949 et 1964) :
- Jean-Louis Gout (années 1821-1833)
- Pierre Léon Boileve (années 1833-1844)
- Jean Henri Théophile Hippolyte Lieutier (années 1844-1848)
- Benjamin Edmond Stanislas Boullineau (années 1849-1856)
- Louis Edmond Soudois (années 1856-1882)
- Maximin Alexis Laurent (1885-1891)
- Fernand Pouvreau (années 1891-1898)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué en janvier 1979
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Me Pouvreau au Château-d'Oléron jusqu'à leur entrée aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 44
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E50