Inventaire d'archives : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)
Contenu :
Liste nominative (2002-2009) et déclarations de successions (2003-2009 ; 5 mars 8 septembre 2010 ; 10 août 2011).
Cote :
3019W/1-83
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES
(service producteur)DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019)
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/11/2019
Description :
Mise en forme :
Chronologique
Description physique :
Importance matérielle :
10 ml, 118 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000376