Inventaire d'archives : Commissariat général du Plan. Service des affaires sociales (1971-1996)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Chronos, 1984-1985
travaux des groupes spécialisés du commissariat général du plan (création, dossiers de séance, rapport).
Art 1 (fin) : Commission protection sociale, 1982-1989.
Art 2 : Commission éducation, formation recherche, 1984-1992. Commission vie quotidienne et cadres de vie, 1988-1989.
Travaux postérieurs à la préparation du 10e plan.
Art 3 : Groupe une formation pour tous, 19861991.
Art 3 (fin)-4 : Groupe interadministratif minima sociaux, 1987-1992.
Art 4 (fin) : Groupe technique bilan redistributif des aides aux familles, 1979-1992.
Art 4 (fin)-5 : Commission dépendance des personnes
Cote :
19970435/1-19970435/25
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Service des affaires sociales (commissariat général du Plan)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009636
Institutions :
Service des affaires sociales (commissariat général du Plan)
Thèmes :
Plan 10, Plan 11, assurance maladie, compétitivité, emploi, enfant, enseignement, exclusion sociale, famille, formation professionnelle, personne âgée, productivité, protection sociale, recherche, retraite, santé, travail, ville