Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1992 W

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1999-2011.

Cote :

1992 W 1-16

Publication :

Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac

Informations sur le producteur :

Conseil général - Direction du développement du territoire. Environnement, cadre de vie, aides aux communes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 16 février 2011
Versement

Description :

Évolutions :
Accroissements
1,00

Description physique :

Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_01992_W

Archives départementales du Cantal

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