Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1992 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1999-2011.
Cote :
1992 W 1-16
Publication :
Archives départementales du Cantal
2011
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Direction du développement du territoire. Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mercredi 16 février 2011
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
1,00
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01992_W