Inventaire d'archives : Notaires et tabellionnages : protocoles et minutes (série B11221-11387bis)
Cote :
B 11221-11387
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2012
Dijon
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 169
Références bibliographiques :
Bibliographie
Simonnet (Jules), Le tabellionage en Bourgogne (XIVe et XVe siècle), dans Mémoires Académie de Dijon, 1864, p. 1-147.
Bataillon (Lionel), Les luttes notariales dans les pays de coutume et spécialement en Bourgogne, du XIIIe au XVe siècle, dans Revue bourguignonne publiée par l'Université de Dijon, 23, 1913, p. 69-75 (résumé d'une thèse soutenue en 1911).
Dumont (François), La juridiction du chancelier des ducs de Bourgogne à l'époque des ducs Valois, dans Mémoires de la Société d'archéologie de Beaune, 1931-1932, p. 152-153 (résumé d'une communication faite dans le cadre du congrès Nicolas Rolin, notamment à partir de trois registres de la chancellerie de Bourgogne au siège de Dijon, [B II153bis/1-3, 1459-1466], contenant des notes d'audiences, présentations, appointements et quelques sentences définitives et donnant des enseignements intéressants sur l'exercice du tabellionage en Bourgogne).
Gras (Pierre), Un grand instrument, la Gallia Regia, dans Annales de Bourgogne, 18, 1946, p. 205-207 (compte rendu de l'ouvrage de Dupont-Ferrier, avec remarques à propos d'une confusion entre la chancellerie aux contrats, dont dépendaient les notaires et dirigée par un « gouverneur de la chancellerie » — non supprimée par le roi —, et la « petite chancellerie » près du parlement de Dijon, créée en même temps qui ce dernier et dirigée par un « garde des sceaux »).
Gras (Pierre) et Richard (Jean), Encore le notariat bourguignon, dans Annales de Bourgogne, 21, 1949, p. 74-75 (compte rendu de A. de Boüard, Manuel de diplomatique, II, L'Acte privé, Paris, 1948, relevant les informations fausses de l'ouvrage sur le tabellionage bourguignon et apportant des précisions sur le fonctionnement de celui-ci, en liaison avec la chancellerie aux contrats).
Richard (Jean), Les ducs de Bourgogne et la formation du duché du XIe au XIVe siècle, Paris, 1954, chapitre IV, L'organisation de la juridiction gracieuse (spécialement p. 500-512, développements sur l'organisation de la chancellerie aux contrats et sur le notariat ducal).
Courtel (Anne-Lise), La chancellerie et les actes d'Eudes IV, duc de Bourgogne (1315-1349), dans Bibliothèque de l'École des chartes, 135, 1978, p. 23-71 et 255-311(indications sur la juridiction gracieuse, la chancellerie aux contrats et les sceaux utilisés).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001844