Inventaire d'archives : Journal officiel (1871-2011)
Cote :
JO 1-2266
Publication :
Archives départementales du Gard
2006
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des Journaux Officiels (DJO)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Achat
jeudi 20 avril 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2266
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_JO