Inventaire d'archives : Minutier de Maître Jean Pierre Reymond notaire à Saint-Jean-de-Belleville
Contenu :
Ces archives sont constituées de minutes notariales sous forme de cahiers couvrant la période de 1738 à 1761. Il manque les minutes des années 1739-1740, 1744, 1747-1750, 1755-1757.
Cote :
E 726 ; 6E 12505-12512 ; 6E 17896-17898
Publication :
2023
Informations sur le producteur :
Reymond, Jean-Pierre (notaire)
Informations sur l'acquisition :
Versement de 1924 du greffe du tribunal civil de Moûtiers. Restitution de 1998 et des 10 et 17 mai 2023 par l'Académie de la Val d'Isère.
Historique de conservation :
Les minutes de Maître Jean Pierre Reymond sont entrées en plusieurs fois aux Archives départementales de la Savoie.
Un premier cahier de minutes de Maître Jean Pierre Reymond a été versé par le greffe du tribunal civil de Moûtiers en 1924, avec de nombreuses minutes de notaires de l'arrondissement de Moûtiers. Il a été classé sous la cote E 726.
En 1998, l'Académie de la Val d'Isère a restitué de nombreuses minutes notariales, dont celles de Maître Jean Pierre Reymond, classées sous les cotes 6E 12505-12512.
Enfin, trois autres minutes ont été restituées par l'Académie de la Val d'Isère en mai 2023 (cotes 6E 17896-17898).
A cette occasion le classement de l'ensemble des minutes de Maître Jean Pierre Reymond a été repris et le présent instrument de recherche a été rédigé.
Description :
Évolutions :
Fonds non clos. Accroissement possible dû aux lacunes constatées.
Critères de sélection :
Conservation intégrale.
Mise en forme :
Classement chronologique.
Conditions d'accès :
La communication s'effectue dans le respect des lois et règlements régissant la communicabilité des archives publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
12 unités de description soit 0,35 ml.
Ressources complémentaires :
Consulter l'instrument de recherche au format pdf : Minutier de Maître Jean Pierre Reymond notaire à Saint-Jean-de-Belleville
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_reymond-jean-pierre