Inventaire d'archives : Fonds de Courtois (3e partie) (XIIIe-1994)
Cote :
243 J 1-14
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Courtois (famille de)
Présentation du producteur
La famille de Courtois était possessionnée à Fourques et à Beaucaire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don d'une branche de la famille, 2020
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives privées
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_00243_J