Inventaire d'archives : 3 E 100Étude versante ROBIN et VÉREZ notaires à Tesson
Cote :
3 E 100 1-205
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2005
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Claude Robin, notaire versant. Maître Bernard Vérez, notaire versant
Biographie ou histoire
Maître Claude Robin a prêté serment le 2 décembre 1975, succédant ainsi à maître Devert. Il était associé à Max Robin, son père, et à Georges Rief, au sein de la Société civile professionnelle notariale de Pons, également créée le 2 décembre 1975.
Maître Bernard Vérez a prêté serment le 12 mars 1982. Il a d'abord été le successeur de Maître Sourisseau et, à ce titre, a exercé à Saint-Martin-de-Ré. Puis, à partir du 23 mai 1996, il succéde à Maître Max Robin au sein de la Société civile professionnelle notariale de Pons. Il y exerce au bureau annexe de Tesson, comme son prédecesseur. Ses associés sont Maître Henri Maillochaud, successeur de Maître Rief, et Maître Annick Millon-Duri, successeur de Maître Claude Robin.
L'étude Bernard Vérez, Annick Millon-Duri et David Ducasse est actuellement sise 24 rue Émile Combes à Pons.
Maîtres Robin et Vérez ont versé les minutes et répertoires produits par les notaires suivants :
François Chevalier, notaire à Saint-Genis-de-Saintonge (1712-1769)
Pierre Lussaud, notaire à Pons (1761-1792)
Nicolle, notaire à Tesson (1833-1843)
Amblard, notaire à Tesson (1843-1863)
Hard, notaire à Tesson (1863-1866)
Ardouin, notaire à Tesson (1866-1877)
Renaud, notaire à Pons (1877-1910)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Un premier versement fait par Maître Claude Robin le 21 novembre 1991 puis un second par Maître Bernard Vérez le 21 janvier 2003.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires ont été conservés au bureau annexe de Tesson jusqu'à leur versement.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 149 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,65
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Le versement fait par Maître Vérez comprenait des répertoires (années 1857-1897, 0,52 ml) de Maîtres Pierre-Joseph Lussaud, Angibaud, Vanderquand, Lambert et Bauré. Ils ont été intégrés au fonds de l'étude 3 E 138 dont les minutes ont été versées en juillet 2005.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_003 E 100