Inventaire d'archives : 4323W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Inspection du travail
Contenu :
Chantiers : plans de prévention des entreprises, observations et procès-verbaux des inspecteurs et contrôleurs du travail, plans généraux de prévention, documents de coordination sur la sécurité des chantiers (classement par chantier).
Cote :
4323W 1-4323W16
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (DDTEPF) /Inspection du travail
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 17/07/2008
Conditions d'accès :
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1,60 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_4323_W