Inventaire d'archives : 3 E 38 Étude GervesNotaire à Brizambourg
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 11 notaires ayant exercé à Brizambourg (5), Aumagne (3), Saint-Hilaire-de-Villefranche (1), Authon (1) et Matha (1) entre 1727 et 1852.
Cote :
3 E 38 1-213
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Gerves
Biographie ou histoire
Maître J.-M. Gerves prête serment le 1er décembre 1967. Il succède à Maître David à Brizambourg. Il s'associe aux notaires de Saintes, à partir du 15 février 1974, au sein de la Société civile professionnelle G. Hurel, J. Pagé, J. Bossuet et J.-M. Gerves. L'étude de Brizambourg en devient un bureau annexe. Maître Gerves exerce jusqu'en 1981. Maître Hervet lui succède.
Actuellement le bureau annexe de Brizambourg est administré par Maître Biais, au sein de la Société civile professionnelle Sarrailh, Chenard, Biais et Belloche, sise 4 rue du Bois-d'Amour à Saintes.
En 1975, Maître Gerves dépose les minutes dont il est l'attributaire : celles des notaires de Brizambourg, d'Aumagne (étude supprimée vers 1930), de Saint-Hilaire-de-Villefranche (étude supprimée vers 1970) :
Notaires de Brizambourg :
- Barthélemy Pipaud (minutes années 1727-1749)
- André Huteau (minutes année 1739)
- Huteau (minutes années 1768-1800)
- Gautret (minutes année 1808)
- Chanssacq (minutes années 1826-1838)
Notaires de Aumagne :
- Bérard (minutes années 1797-1798)
- Dominique Amaudry (minutes années 1826-1851)
- Pierre Girard, notaire à Aumagne et à Brizambourg (minutes années 1800-1851)
Autres notaires :
- Pierre Chareron, notaire à Matha (minutes années 1775-1800)
- Ballanger, notaire à Saint-Hilaire-de-Villefranche (minutes années 1795-1841)
- Poitevin, notaire à Authon-Ebéon (minutes année 1818)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt effectué le 18 mars 1975
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Gerves à Brizambourg jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales de la Charente-Maritime
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
En 1993, lors d'un versement complémentaire effectué par la Société civile professionnelle Pagé, Lafont, Sarrailh et Chenard de Saintes, les minutes du notaire Jean Hippolyte Forestier, alors cotées 3 E 38/ 7 à 27, ont été rassemblées avec le reste de son exercice et cotées 3 E 94/ 117 à 136.
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 173
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E38