Inventaire d'archives : 2066W Direction départementale de l'Équipement
Contenu :
Ouvrages d'art sur routes départementales (RD). - Dossiers de travaux : études et projets techniques, dossier de suivi de l'exécution des travaux (avec procès-verbaux de réception des ouvrages et plans d'exécution), dossier de consultation des entreprises, appels d'offres, marchés, correspondance avec les entreprises, dossier administratif, dossier comptable (avec décomptes des travaux), quelques dossiers de contentieux.
Chaque dossier de travaux contient tout ou partie seulement des pièces indiquées dans la typologie.
Chaque dossier de travaux contient tout ou partie seulement des pièces indiquées dans la typologie.
Cote :
2066W1-274
Publication :
Archives départementales du Doubs
2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service producteur :
Service versant : Conseil général du Doubs / Direction des routes et des infrastructures.
Direction départementale de l'Équipement du Doubs
(DDE) / Service grands travaux / Cellule ouvrage d'artService versant : Conseil général du Doubs / Direction des routes et des infrastructures.
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué le 11 juillet 2011
Historique de conservation :
Les archives répertoriées dans le présent bordereau proviennent de l'ancienne cellule ouvrage d'art de la DDE du Doubs. Cette structure a été définitivement supprimée en 2007 lors de la restructuration des services de l'Équipement dans le département. L'ensemble de ces dossiers a été transféré en 2007 au service des routes du Conseil général, qui en assure le versement.
Description :
Mise en forme :
Classement dans l'ordre croissant des numéros actuels des routes départementales (RD) et au sein de chaque route classement dans l'ordre alphabétique des communes.
Description physique :
Importance matérielle :
19,50
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000627_2066W