Inventaire d'archives : 1367 W - Administration générale, action économique, finances publiques
Contenu :
Présentation du contenu
Dotation glogale d'équipement, budget primitif supplémentaire, comptes administratifs., syndicat intercommunal... (1966-1990)
Cote :
1367 W 1-147
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 2)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 6 novembre 1992.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 147
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 31 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1367W_communicable
Institutions :
Thèmes :
action économique, administration, administration générale, agriculture, aménagement du territoire, aménagement rural, biens communaux, collectivité locale, commune, comptabilité publique, conseil général, enseignant, finances publiques, instituteur, organe délibérant, organisation scolaire, personnel, propriété publique, remembrement rural, réseau routier, voie de communication, économie, économie rurale, éducation, équipement, établissement public de coopération intercommunale