Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports urbains (1924-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3, 6-7 (TT 4833-TT 4835, 4838-4839) : Concession et études de travaux sur le réseau de la RATP (Régie Autonome des Transports Parisiens) dont ligne de sceaux depuis 1924, 1924-1977. Art 4-5 (TT 4836-4837) : Comptes et gestion de la RATP : Rapports de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, 1970-1976. Art 7-10 (TT 4839-4842) : RATP : Relations avec les usagers, contentieux relatif aux accidents, statistiques du trafic routier et recensement de la circulation, documentation sur les métros étrangers, 1946-1981
Cote :
19820299/1-19820299/10
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Service des transports urbains
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006743