Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement. Archives de la direction du personnel (1955-1981).
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Conseil général des ponts et chaussées : organisation de l'inspection générale,
compétences des inspecteurs généraux, statut et réformes des personnels technique,
1967-1973.
Art 2-3 : Réglementation et statuts divers (surtout administration Centrale), 1955-1978.
Art 4 : Préparation du budget, 1971-1981.
Art 5 : Services extérieurs : organisation et réglementation, 1966-1970.
Art 6-7 : Droits syndicaux : enquête, réglementation, 1971-1980.
Cote :
19920677/1-19920677/7
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Octobre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018359
Institutions :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement), France. Conseil général des ponts et chaussées
Thèmes :
administration centrale, budget, droit syndical, enquête, personnel, réforme administrative, service déconcentré, statut juridique, syndicat
Fonctions :
gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, relations du travail, réglementation