Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement. Archives de la direction du personnel (1961-1987).
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Régime Indemnitaire des personnels d'administration centrale et des services
extérieurs et des rapatriés d'outre mer : Circulaires, 1961-1987.
Art 2 : Comptes rendus de réunions de la direction du personnel, 1985.
Cote :
19920678/1-19920678/2
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
Octobre 2018Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018360
Institutions :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Thèmes :
administration centrale, départements et collectivités d'outre-mer, personnel, prime, service déconcentré