Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Côme-et-Maruéjols (1793-1852)
Cote :
E dépôt 70 1-10
Publication :
Archives départementales du Gard
2008
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Saint-Côme-et-Maruéjols
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er mars 2004 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_070_Saint-Come-et-Maruejols