Inventaire d'archives : Culture. Établissement public du Grand Louvre. Marchés soldés (1984-1996)
Contenu :
Ce versement comporte 45 marchés originaux soldés, 28 copies certifiées conformes de marchés soldés et 93 dossiers de plans originaux de marchés.
Chaque dossier de marché contient :. Acte d'engagement.
. Cahier des clauses administratives générales (CCAG).
. Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
. Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
. Décompte du prix global et forfaitaire (DPGF).
. Demande de paiement.
. Acompte mensuel.
. Avance forfaitaire
. Rapport de présentation.
. Lettre de notification.
. Décompte général et définitif.
. Solde.
. Demande d'indemnisation
. Avenants
Les 2 premiers chiffres du numéro de marché représentent l'année de constitution de ce dernier.
SOMMAIRE
SAF 32
Cartons 1 à 7 Dossiers de marchés originaux soldés
SM 97
Cartons 8 à 10 Copies certifiées conformes de marchés
SAF 13
Cartons 11 à 48 Plans originaux de marchés
SAF 17
Cartons 49 à 54 Plans originaux de marchés
Sommaire
Etablissement public du Grand Louvre (1982-1998), service marchés. Art 1-10 : Marchés (originaux et certifiés conformes), 1984-1996. Art 11-54 : Plans de marchés (originaux), 1991-1996
Cote :
20000109/1-20000109/54
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
Établissement public du Grand Louvre
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022980
Institutions :
Musée du Louvre (Paris), Établissement public du Grand Louvre