Inventaire d'archives : 3 E 170 Étude versante Klopp-BaudryNotaire à Mirambeau
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de deux notaires ayant exercé à Mirambeau et Saint-Thomas-de-Conac entre 1901 et 1939.
Cote :
3 E 170 1-82
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Isabelle Klopp-Baudry
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Isabelle Klopp-Baudry, prête serment le 19 juin 2014 succédant ainsi à Maître François Lelarge en l'étude de Mirambeau sise 50 rue de la République.
Maître Klopp-Baudry verse les minutes du notaire Adrien Siré ayant exercé dans cette étude de Mirambeau (années 1896-1930) et celles de Maître Germain Soliniac, notaire à Saint-Thomas-de-Conac (années 1910-1939), complétant, pour ce notaire, un premier versement effectué par Maître Barré en 1985 (années 1901-1909).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 11 mars 2015
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Klopp-Baudry à Mirambeau jusqu'à leur versement .
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 45 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,90
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3E170_1-82