Inventaire d'archives : 1675 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

Cote :

1675 W 1-6

Publication :

2010, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

Informations sur l'acquisition :

Versement du 05 octobre 2010

Description physique :

Importance matérielle :
6 articles - 0,60 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001675w

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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