Inventaire d'archives : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à...
Titre :
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT) (1993-1995)
Contenu :
Sommaire
Dossiers de Michel Kotas, chargé de mission, secrétaire général du grand débat pour l’aménagement du territoire, 1993-1994. Art 1 : Correspondance active, 1993-1995. Art 2-3 : Débat national : Organisation, déroulement, 1993-1994 loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire : Préparation, 1993-1995. Art 4-11 : Débat national : Suivi régional, 1993-1994 ; déplacements ministériels, 1993-1994, 1995. Art 12 : Déplacements de Pierre-Henri Paillet, délégué à l’aménagement du territoire et à l’action régionale, 1995. Art 12 (suite)-13 : Manifestations (séminaires, colloques, concours), 1993-1995. Art 14-15 : Communication (méthode et moyens), 1993-1994. Art 16 : Revue de presse, 1993-1994
Cote :
19970280/1-19970280/16
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009483
Institutions :
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale