Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Saint-Sever-de-Rustan (1719-1968)
Cote :
397 E DEPOT 1-52
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2010, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Saint-Sever-de-Rustan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Election d'Astarac. Chef-lieu de canton en 1790, canton de Rabastens depius 1801. Prend le nom de Saint-Sever-de-Rustan en 1962. Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1674 du 13 avril1999 et n° 20220470 du 9 décembre 2022.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 68
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.10
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_397EDEPOT