Inventaire d'archives : 3 E 44Étude Potereau, notaire à Meschers-sur-Gironde
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 22 notaires ayant exercé à Meschers-sur-Gironde (3), Talmont (2), Sémussac (2), Mortagne-sur-Gironde (6), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (3), Saint-Georges-de-Didonne (5) et Épargnes (1) entre 1631 et 1824.
Cote :
3 E 44 1-176
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jean-Paul Potereau
Biographie ou histoire
Maître Jean-Paul Potereau prête serment en 1974. Il succède à Alain Piette, notaire entre 1954 et 1974, en l'étude de Meschers-sur-Gironde.
En 1958 et 1965, Maître Piette dépose les minutes et répertoires dont il est l'attributaire, puis en 1976, Maître Potereau effectue un dépôt complémentaire :
Notaires de Meschers-sur-Gironde :
- Bourrigauld (années 1631-1651)
- Daniel Bourrigauld (années 1659-1665)
- Pierre Philippe Barbotin, notaire à Meschers-sur-Gironde (minutes années
1820-1824)
Notaires de Saint-Georges-de-Didonne :
- Labé (années 1641-1666)
- Jacques Renouleau (années 1680-1693)
- Gilles Labbé (père), notaire aussi à Talmont (années 1689-1715)
- Gilles Labbé (fils), notaire aussi à Talmont (années 1718-1741)
- Marchand, notaire aussi àTalmont (années 1720-1759)
Notaires de Talmont :
- Pierre Bardon (années 1665-1699)
- Jean Decard (années 1676-1731)
Notaires de Saint-Seurin-d'Uzet :
- Mathieu Drouard (années 1673-1704)
- Moreau (années 1721-1735)
- Henri Daniel Pain (années 1796-1819)
Notaires de Mortagne-sur-Gironde :
- Bibard (années 1713-1720)
- Mathurin Jousset (années 1720-1743)
- Pierre Bon (l'aîné) (années 1742-1788)
- Guesdon (années 1744-1755)
- Louis Thomas Bon (années 1760-1796)
- Jean Cyprien Bibard (années 1773-1805)
Notaires de Sémussac :
- Moreau (père) (années 1738-1769)
- Moreau (fils) (années 1761-1802)
Notaire d'Épargnes
- Pierre Bascle (années 1760-1797)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts effectués en 1958, 1965 puis 1976.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Alain Piette et de Maître Jean-Paul Potereau jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 177
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,60
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E44