Inventaire d'archives : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de la réglementation et de l'environnement (3893W)
Cote :
3893 W 1 - 54
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
03/04/2020
Place des Carmélites
71026 MACON CEDEX 9
Informations sur le producteur :
Ministère de l'intérieur \ Préfecture de Saône-et-Loire \ Direction des libertés publiques et de l'environnement \ Bureau de la réglementation et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 9 mars 2018 (n°3893).
Description :
Critères de sélection :
L'inventaire est un bordereau de versement établi par le service versant et sommairement repris par l'archiviste.
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des comunes.
Conditions d'accès :
Les dossiers sont librement communicables à l'issue d'un délai de 25 ans après leur clôture.
Description physique :
Importance matérielle :
9 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3893W
Thèmes :
CARRIERE, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE