Inventaire d'archives : 273 E-DEPOT - Ardoix - Archives communales déposées
Cote :
273 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2024
Privas
Informations sur le producteur :
Ardoix (Ardèche)
Ardoix est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Tournon-sur-Rhône. Initialement rattachée au canton de Satillieu, elle dépend du canton du Haut-Vivarais depuis 2015. Commune membre de la communauté de communes du Val d'Ay depuis 2001, elle intègre la communauté d'agglomération Ardèche Rhône Agglo en 2017.
Informations sur l'acquisition :
Document réintégré en 2022 par l'Evêché de Viviers.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
1
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_1265167