Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l'industrie, l'équipement et la...
Titre :
Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l'industrie, l'équipement et la technologie (1995-1997)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers de François Soulmagnon, conseiller pour l’industrie, l’équipement et la technologie.
Art 1-2. Aménagement du territoire, 1995-1997.
Art 2 (suite)-4 : Transports, 1995-1997.
Art 4 (suite)-5 : Equipement, 1995-1997.
Art 5 (suite)-6 : Environnement, 1995-1997.
Art 7-8 : Recherche, 1995-1997 ce versement complète le versement 20000526
Cote :
20000525/1-20000525/8
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles art. L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.
Description physique :
8 articles soit 3 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023345