Inventaire d'archives : Direction de la réglementation, bureau du cadre de vie : sites protégés (1943-1991) - 1135 W
Cote :
1135 W 1-48
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Préfecture
Présentation du producteur
Direction de la réglementation, Bureau du cadre de vie : sites
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 décembre 1991
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 48 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01135_W