Inventaire d'archives : Affaires juridiques - Désordres constatés dans les collèges - Affaire de l'Ilôt Grill à Nîmes : dossiers de contentieux...
Titre :
Affaires juridiques - Désordres constatés dans les collèges - Affaire de l'Ilôt Grill à Nîmes : dossiers de contentieux (1986-1990) - 1729 W
Cote :
1729 W 1-7
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental du Gard. Direction générale adjointe des solidarités, direction d'appui
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 7 janvier 2020
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01729_W
Institutions :
Conseil départemental du Gard. Direction générale adjointe des solidarités, direction d'appui